Marque expirée - Marque en non vigueur

AU CITRON DE MENTON
FABRICE PUECH
SONIA PUECH

Numéro de dépôt :
3561479
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/03/2018
AU CITRON DE MENTON de FABRICE PUECH

Présentation de la marque AU CITRON DE MENTON

Déposée le 10 mars 2008 par FABRICE PUECH et SONIA PUECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AU CITRON DE MENTON »

Les déposants sont FABRICE PUECH domicilié(e) 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France et SONIA PUECH domicilié(e) 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE PUECH domicilié(e) 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CITRON DE MENTON est expirée depuis le 10 mars 2018.

FABRICE PUECH a également déposé les autres marques suivantes : AU PAYS DE LA MANDARINE , AU PAYS DE LA CLEMENTINE , LADY LEMON , P'TITS CANARDS DE MENTON , LA MAISON DE LA MANDARINE , CANARDISES DE MENTON , LA MANDARINETTE D'EZE , La Ferme des Citrons , LA MAISON DU LIMONCELLO


FABRICE PUECH - 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France

SONIA PUECH - 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France


FABRICE PUECH - 1 QUARTIER BERRINS - 06380 - SOSPEL - France


Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488946 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500323 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; ; oeufs, lait ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.